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Marques déposées par la société ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles Union de Coopératives Agricoles
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LE CHOIX DE L'ELEVAGE AUTHENTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHOIX DE L'ELEVAGE AUTHENTIQUE
ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
97668309
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2017

Présentation de la marque LE CHOIX DE L'ELEVAGE AUTHENTIQUE

Déposée le 7 mars 1997 par la société ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHOIX DE L'ELEVAGE AUTHENTIQUE »

Le déposant est la société ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 1, Boulevard du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2340580) - 15006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 138 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTITUDE Union de Coopératives Agricoles Monsieur Jacques ESPINASSE domicilié(e) 1, Boulevard du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2340580) - 15006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHOIX DE L'ELEVAGE AUTHENTIQUE est expirée depuis le 7 mars 2017.

ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : Clartis , SOLUCARB


ALTITUDE – Union de Coopératives Agricoles Union de Coopératives Agricoles - 1, Boulevard du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2340580) - 15006 - France - SIREN 323138776


ALTITUDE Union de Coopératives Agricoles Monsieur Jacques ESPINASSE - 1, Boulevard du Vialenc, BP 639,15006 AURILLAC Cedex (dossier no 2340580) - 15006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 14 mai 2007 - Changement de dénomination n°453970 - Publication au BOPI 2007-05-14

Renouvellement sans limitation le 8 mai 2007 n°2340580 - Publication au BOPI 2007-05-08

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Viande issue d'animaux provenant d'un élevage traditionnel, poisson, volaille issue d'un élevage traditionnel, gibier issu d'un élevage traditionnel, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants provenant d'un élevage traditionnel, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.